Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées par la pépinière Soleil Vert. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Produits

Les végétaux proposés à la vente sont des produits vivants. Leur aspect peut varier selon la saison, les conditions climatiques, la croissance naturelle ou les disponibilités. La taille, la forme, la couleur, le feuillage ou la floraison peuvent donc différer légèrement des photographies et visuels présentés, qui sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.

Les conseils d’entretien communiqués le sont à titre informatif et ne sauraient garantir la reprise ou le développement des végétaux, ceux-ci dépendant notamment des conditions de plantation, d’exposition, d’arrosage, de qualité du sol et d’entretien apporté par le client.

Commandes

Les commandes sont préparées sous réserve de disponibilité des stocks et de bonne pousse des végétaux. En cas d’indisponibilité temporaire ou définitive d’un produit, la pépinière Soleil Vert pourra proposer un report, un remplacement ou un remboursement.

La Pépinière Soleil Vert se réserve le droit de reporter, modifier ou annuler une commande en cas d’événement exceptionnel indépendant de sa volonté, notamment aléa climatique, catastrophe naturelle, problème sanitaire affectant les cultures, maladie ou incapacité temporaire. Dans ce cas, le client sera informé dans les meilleurs délais et les sommes déjà versées seront remboursées sans qu’aucune indemnité complémentaire ne puisse être réclamée.

Paiement

Toute commande est validée après réception du paiement intégral. Toute réservation effectuée à l'avance est validée après réception de l’acompte convenu. Le solde doit être réglé avant remise des produits, sauf accord préalable.

En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

Responsabilité

La pépinière Soleil Vert ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des végétaux, d’un défaut d’entretien, de conditions climatiques défavorables, d’un parasite, d’une maladie constatée après la vente ou d’un usage non conforme à leur destination.

La reprise des végétaux après plantation ne peut être garantie en raison des nombreux facteurs indépendants du contrôle de la pépinière Soleil Vert.

Dernière mise à jour : 21 mai 2026.